Mis à jour le 29/05/2024
Documents
Précis de l'apprentissage
Obtenir des précisions juridiques sur le contrat d'apprentissage, le modèle des CFA et le financement du contrat.
Vademecum « Financement et processus de gestion du contrat d’apprentissage du secteur privé et du secteur public non industriel et commercial »
Découvrez toutes les informations relatives au financement et au processus de gestion du contrat d’apprentissage.
Guide apprentissage & handicap
S’informer sur les spécificités du contrat d’apprentissage si l’alternant est en situation de handicap et découvrir les aides disponibles.
Guide relatif à l’apprentissage à destination des employeurs publics de la fonction publique de l’État
Obtenir des informations sur la mise en oeuvre du contrat d’apprentissage dans la fonction publique d’Etat
Charte pour un accompagnement responsable et de qualité des apprentis des établissements d’enseignement supérieur
Découvrir les bonnes pratiques d’une formation en apprentissage pour les établissements d’enseignement supérieur
Guide sur les aides aux contrats en alternance
Vous recrutez un salarié en alternance et vous souhaitez bénéficier des aides de l’État ? Ce guide vous permet de vous repérer parmi les différentes aides existantes et vous apport...
Sites utiles
1jeune 1 solution
Vous n’avez pas encore d’alternance ? RDV sur 1 jeune 1 solution Le site 1jeune1solution est la plateforme lancée par le Gouvernement pour accompagner, former et faciliter l’entrée...
La bonne alternance
La bonne alternance est un service public numérique proposé par la mission interministérielle pour l’apprentissage, qui répertorie les offres d’emploi et les formations en alternan...
Modèles
CERFA Apprentissage
Les formulaires du contrat d’apprentissage à remplir, ainsi que leurs notices, sont disponibles sur Service-Public.fr
CERFA Professionnalisation
Les formulaires du contrat de professionnalisation à remplir, ainsi que leurs notices, sont disponibles sur Service-Public.fr
Convention de formation
Modèle recommandé pour mettre en place une formation en apprentissage (voir p73 à p77)
Convention de réduction ou d'allongement de la durée du contrat d'apprentissage
Modèle à utiliser dans le cas d'une réduction ou d'un allongement de la durée du contrat d'apprentissage par rapport au cycle de formation (voir page 2)
Convention de mobilité
Modèle recommandé pour mettre en place une mobilité internationale pendant l’apprentissage (voir Annexe 4)